L’un des moyens de déplacement a deux roues le plus prisé est le scooter. Avec une petite carrure, le scooter fait partir des véhicules assez petit pour se faufiler dans des endroits restreints comme les embouteillages. L’acquisition d’un scooter nécessite de l’immatriculer avant tout usage. Voici les démarches pour immatriculer de son scooter.
Le processus pour faire son immatriculation
Lorsque vous prévoyez d’acquérir un scooters tout neuf ou d’effectuer un changement avec un scooter, il faut penser à faire son immatriculation. Pour immatriculer sa moto, il faut enclencher des demarches à l’ANTS. Certains documents sont demandés afin d’aboutir à l’immatriculation de la moto. Le proprietaire du cyclomoteur doit présenter entre autres :
- Un justificatif de domicile telle qu’une facture délivrée par la société d’électrification ou de téléphonie datant de moins de 6 mois,
- Un certificat de propriété du dit vehicule prouvant que vous en êtes le propriétaire,
- L’original du certificat de conformité fourni par le fabricant,
- Le certificat d’immatriculation qui est aussi la carte
Également connu comme le certificat de conformité européen, le certificat de conformite est la pièce qui prouve que le scooter répond aux normes exigées en Europe. Il sert à identifier de façon sûr la moto, car il donne certains détails sur la moto.
À défaut de donner l’original du certificat de conformite original, vous pouvez présenter le reçu du vehicule ou la copie du certificat de conformité, l’attestation de l’assurance. Ce dernier doit renseigner quelques informations sur le cyclomoteur.
Comment entreprendre les demarches pour la carte grise du scooter ?
Suite aux réglementations de 2009, les conducteurs des deux roues doivent posséder la carte d’immatriculation de véhicule. Les procédures administratives pour obtenir la carte se font en ligne via certains sites internet habiletés pour la circonstance. Les pièces mentionnées plus haut permettent de débuter le processus pour l’obtention de la carte. Lorsqu’il est question d’une moto d’occasion ou d’un changement de sa carte, voici les autres pièces supplémentaires :
- L’acte de cession de la moto,
- La copie de la précédente carte grise,
- Le mandat d’immatriculation,
- La copie du permis de conduire du demandeur,
- L’attestation de l’assurance.
Immatriculation d’un scooter âgé de plus de 3 décennies en l’absence de carte grise
Les scooters a deux roues ayant au-delà 3 décennies donnent l’impression d’une moto de collection, d’autant plus que l’usine n’en produit plus et qu’elle n’a pas été personnaliser à grande échelle. Quant à l’immatriculation, le proprietaire du vehicule peut opter pour la demande d’une carte grise spéciale collection. L’attestation de datation peut-etre remplacé par l’acte de conformité. L’attestation est obtenue une fois le formulaire en ligne rempli auprès d’un corps spécialement dédié.
Comment immatriculer son scooter sans avoir un certificat de conformité ?
Pour ceux qui l’ignorent, on peut faire une demande d’immatriculation sans acte certificat de conformité. Le cyclomoteur d’occasion à deux roues peut se passer de ce document. En lieu et place de ce justificatif, vous pouvez présenter la facture d’origine du scooters ou l’attestation de l’assurance. Néanmoins, il doit renseigner des informations pour que les agents l’acceptent. Il y a :
- Le numéro permettant d’identifier les vehicules. Il se compose de 17 chiffres et figure sur les documents propres à la moto.
- La marque du fabricant,
- Le modèle de scooter.
