Très fréquente dans la circulation de nos jours, le scooter fait partie de ces engins qui nécessitent une immatriculation pour des raisons importantes, la sécurité en particulier. Par ailleurs, des questions de moyens financiers, certaines personnes développent l’idée de faire identifier leur scooter sans la carte grise. Cependant, beaucoup ne savent pas comment y parvenir. Découvrez les demarches dans la suite de cet article.
Quel est le prix de la carte grise d’un scooter
Le prix de la carte grise d’un scooter dépend de sa puissance fiscale et de la région où vous habitez. Pour calculer le tarif de votre attestation d’immatriculation, vous avez besoin des informations telles que la taxe régionale qui correspond au prix du cheval fiscal, la redevance d’acheminement de trois euros, le la taxe de gestion forfaitaire de onze euros et le nombre de chevaux fiscaux. Le prix d’une carte grise de scooter est obtenu en faisant la somme de toutes ces données. Le tarif du cheval fiscal est voté annuellement dans les régions françaises, et diffère d’une région à l’autre. La carte grise des vehicules est obligatoire pour circuler sur la voie publique, quel que soit le modèle de votre vehicule.
Comment faire une demande de certificat d’immatriculation pour votre scooter ?
Lorsque vous n’êtes pas en mesure de présenter un certificat d’immatriculation lors d’un contrôle par les forces de l’ordre, vous êtes passible d’une amende. La demande ou le changement du certificat d’immatriculation pour les vehicules se fait désormais en ligne, sur les sites des agences nationaux ou ants. Vous pouvez aussi savoir comment réunir les pièces. Si vous ne voulez pas effectuer cette formalité par vous-même, vous pouvez faire appel à un professionnel habilité. Ce service vous sera alors payant. Pour avoir votre pièce, vous devez réunir les pièces suivantes : une attestation de domicile, une attestation fiscale, de l’attestation de conformité et de vente. Lorsque vous faites les demarches pour quelqu’un d’autre, vous devez avoir le mandat signé, une attestation d’assurance Si vous avez acheté un vehicule d’occasion, vous devez également fournir les documents suivants lors de la demande : l’identité du titulaire de la pièce et le code de cession, remis par l’ancien titulaire ou proprietaire. Si vous confiez la demande ou le changement de votre pièce à un professionnel, vous devrez alors réunir l’attestation d’assurance du cyclomoteur, la déclaration de cession du vehicule, un formulaire rempli et signé par l’ancien proprietaire s’il s’agit d’un cyclomoteur d’occasion et votre permis de conduire.
Comment immatriculer un scooter sans carte grise ?
Il peut arriver que vous ayez besoin d’immatriculer une moto dont vous ne possédez pas la pièce. C’est le cas s’il s’agit d’un premier engin neuf qui n’a jamais été immatriculé. Si vous possédez un vieil engin ou une mobylette sans pièce, vous pouvez tout de même l’immatriculer. On vous demandera certaines informations concernant le vehicule, votre identité ainsi que les documents tels que l’attestation de domicile, l’attestation de vente, de don ou de propriété, l’attestation fiscal et de conformite européen.
Si vous achetez une moto d’occasion, mais que le vendeur ne possède pas l’attestation, c’est le vendeur qui doit demander un duplicata sur le site de l’ants.
